Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES FORGES
M. DUBOURG Michel

Numéro de dépôt :
1651313
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2000

Présentation de la marque CHATEAU LES FORGES

Déposée le 1 août 1990 par monsieur DUBOURG Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES FORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBOURG Michel domicilié(e) 33190 MORIZES - France.

La marque CHATEAU LES FORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES FORGES est expirée depuis le 1 août 2000.

DUBOURG Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARCOS , CHATEAU LES FORGES , CHATEAU CARCOS , CHATEAU CARCOS


M. DUBOURG Michel - 33190 MORIZES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES FORGES